Projet Revenu de Base – Synthèse –

Quelques « références » et citations :

  • « Il n’est rien au monde d’aussi puissant qu’une idée dont l’heure est venue »  – Victor Hugo
  • « Nous sommes responsables de tout ce que nous n’essayons pas d’empêcher »  – Jean-Paul Sartre.
  • « Je ne veux pas gagner ma vie, je l’ai » – Boris Vian (cliquer pour l’image)
  • « Vous pouvez enfermer un rat ou un homme. Vous ne pouvez pas enfermer une idée »  – Tomy Douglas. (Cliquer pour une courte vidéo sympa)

Préambule.

Nous sommes dans un système complexe dans lequel toute mesure mise en place produit des effets en cascade souvent incontrôlables, aléatoires et parfois pervers. C’est ce qui s’est produit en particulier dans le Système Social de redistribution pratiqué en France (et ailleurs). Il ne répond plus aux objectifs du Comité de la Résistance dans un contexte d’après-guerre de reconstruction et de plein-emploi.

C’est pourquoi, tout l’édifice social est à imaginer. La clef de voute de ce projet est la mise en place d’un Revenu de Base (RB) Individuel, Inconditionnel, Élevé (au dessus du seuil de pauvreté), distribué de la naissance à la mort. C’est un Revenu parce que l’on vit et non un Revenu pour vivre.

Personnellement, je l’avais nommé « REMEDE » : Revenu Economique Minimum d’Existence et de Dignité Emancipateur (ou Européen)

Le Projet

Ce RB et ses mesures annexes (voir plus bas) peut être mis en place immédiatement, d’abord dans une région pilote pour vérifier par des indicateurs objectifs (chiffrés) et subjectifs (enquêtes) que le résultat escompté correspond bien aux attentes prévisibles, puis, après avoir effectué les réglages nécessaires, l’avoir éventuellement rectifiée et adaptée, étendre cette réforme à un pays, une communauté (Européenne) et a tous les pays qui acceptent la plate-forme constitutionnelle pour que cette « métamorphose » puisse être exportée et permettre ainsi une réelle coopération entre les peuples.

Ce Revenu de Base (entre 500 et 1000 € selon les propositions) doit permettre de supprimer la misère. Il peut être complété par des mesures « écologiques » par la distribution de chèques « Énergie »  en fonction du Climat (Chauffage, eau) et de la capacité des transports locaux (Diesel, essence). Ces chèques s’ils ne sont pas utilisés seraient « négociables » pour augmenter le pouvoir d’achat.

Mesures annexes (Pour la France)

Simplifier le Code du Travail en instaurant la Réduction du Temps de Travail (RTT) à 4 jours (ouvrés) avec un WE de 3 jours. Cette RTT doit permettre de répartir le travail, en particulier pour les personnels concernés par la mise en place du RB (en France, une trentaine d’organismes)

Le nombre de jours fériés réduit à 6 jours : trois jours « laïcs » : le 1er de l’An, la fête du travail et la fête nationale et 3 fêtes religieuses : Kippour, Noël et l’Aït. Tous les autres jours fériés (Victoire, Armistice et autres fêtes catholiques) seront supprimés. Le bilan étant largement positif pour les employés comme pour les entreprises. Le temps partiel choisi sera plus fréquent. C’est ce que démontrent tous les argumentaires en faveur du projet.

Plate-forme d’une Constitution selon un modèle universel :

Financement de cette mesure (France).

Des études démontrent que dans l’état actuel de la redistribution considérée comme de l’assistanat, le RB serait environ de 450 euros mensuel. Avec les mesures proposées le RB doit être au minimum du double. Sources du financement d’un Revenu de Base

Bi-Monétarisme : Le RB sera distribué en monnaie locale (nationale) versé sous forme monétique. Cette monnaie sera naturellement « volatile » car absorbée par les impôts et taxes résultant de sa circulation pour les échanges. La conversion de monnaie locale vers la monnaie commune se fera pour les salaires et le CA des entreprises. Cette monnaie locale aura un rapport « un pour un » avec la monnaie « commune » et ne permettra pas d’obtenir des « actifs » (immobiliers, actions,…). Cette monnaie locale offre les avantages des SEL sans en avoir les inconvénients.

Taxes à la consommation (prélevées à la source)

Taxe sur les dangers : les Drogues (Alcool, Tabac, Drogues diverses), les Armes, l’empreinte écologique (carburants fossiles, isolation des bâtiments,…), etc. Cette taxe ne doit pas être soumise à une réglementation (Communauté Européenne par exemple)

TVA sociale : maximum autorisé (par la CE) sur les produits de luxe, forte pour les produits « de confort » et faible pour les produits de première nécessité

Impôts sur les Revenus (prélevés à la source)

Progressifs pour les personnes à compter du premier euro gagné jusqu’à un maximum de 50% (au delà de 2 fois le RB)

Progressifs pour les entreprises en fonction de leur Bénéfice, leur CA, leur Masse salariale et le Nb de salariés : la formule est à définir

Taxe sur les Flux Financiers Internes (si nécessaire)

Réforme du Droit de Propriété.

Préemption de l’outil de production des grosses fortunes au décès des « ayant droit ». L’Etat récupère l’Abusus de la propriété et redistribue  « Usus » et « Fructus » aux personnes compétentes pour faire fructifier ce patrimoine. Ceci sous forme de tranche de 7 à 49 ans avec une priorité donnée aux entreprises solidaires et responsables (COOP,…).

Relations internationales

A condition d’accepter la plateforme constitutionnelle et d’avoir mis en place le RB selon le « patrimoine » ou le PIB du pays, des accords de coopération peuvent se mettre en place entre tous les pays « membre ».

Le règle proposée est la suivante :

Le pays au plus fort RB distribue un RB au migrant. Si le migrant part vers un pays à moindre RB, le pays émetteur paiera le RB moyen en monnaie commune. A l’inverse, c’est le pays récepteur qui le paiera en monnaie locale.

On peut vérifier que dans tous les cas les pays et les citoyens migrants sont gagnants et que la tendance sera à la réduction du « gap » entre le Nord et le Sud.

Troisième Révolution Industrielle (TRI)

L’objectif de cette « métamorphose » est de préparer et d’amorcer la TRI qui concerne toute la planète. Après la Première RI (vapeur), la Deuxième RI (les énergie fossiles : Charbon, Pétrole, Nucléaire), nous abordons maintenant la mutation énergétique vers l’Hydrogène.

La TRI doit permettre de créer des emplois dans toutes les régions, de supprimer les émissions de gaz à effet de serre et de rendre l’énergie quasiment gratuite à terme (hormis la maintenance). Cette TRI (selon Jéremy Rifkin) devrait durer environ 50 ans avant d’atteindre son terme.

Faire savoir son savoir-faire

Pour permettre l’association compétences/besoins tout le secteur « pôle-emploi » doit évoluer vers un système décentralisé et distribué. D’un côté la déclaration des compétences, propositions diverses, localisation et disponibilités et de l’autre la recherche en fonction des besoins.

En conclusion

Avantages escomptés (non exhaustifs).

  • Suppression de la misère et de l’indignité. Le RB permet de vivre pauvrement mais dignement dans son pays d’origine et dans le pays d’accueil.

  • Répartition des richesses permettant l’égalité des chances. Chacun participe à la solidarité nationale par ses impôts et taxes prélevées à la source.

  • Relations familiales « parents-enfants » simplifiées. Chacun est libre. Les « tanguy » n’auront plus de prétexte, les étudiants et les apprentis seront autonomes pour acquérir les connaissances et les compétences. En cas de séparation, les problèmes économique (en particulier pour les femmes) seront limités car le RB est individuel.

  • Relations employés-employeur apaisées. Les conditions de travail seront améliorées faute de quoi les employés pourront choisir ailleurs.

  • Équilibre économique mondial, coopération positive. Les relations entre pays coopérants seront « gagnant-gagnant »

  • Réduction des budgets consacrés à la défense : sécurité, désarmement. En interne comme au plan international les relations devront se détendre.

  • Accroissement de la culture et de la recherche. Les échanges ne pourront être que fructueux grâce au mélange des cultures

  • Équilibre démographique. Le RB peut être un moyen incitatif à la régulation des naissances et éviter ainsi une surpopulation génératrice de misère.

 

2 Commentaires

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