Revenu de Base – TVA Sociale

Pour une véritable TVA Sociale.

Si l’on veut réduire le coût du travail, il est possible de faire un transfert et de diminuer les charges de production (Charges patronales et/ou salariales) et de les transférer sur les taxes à la consommation (TVA). C’est ce qui est proposer dans le film documentaire du Revenu de Base.

La TVA est considéré comme l’impôt le plus injuste car elle est supportée par tous. C’est oublier que la TVA peut être modulée en fonction des produits consommés, elle peut être progressive donc permettre une plus grande justice sociale. C’est un « outil » de régulation à condition que le « politique » joue son rôle.

Par exemple il est possible d’imaginer ce type de progression :

  • 5% pour tous les produits et services de première nécessité ainsi que tous les « produits culturels ». Cette TVA « couvre » en particulier le Loyer, la Nourriture, les Transports en commun, soit une taxe portant sur environ 1000 euros par mois/personne (montant d’un Revenu de Base).
  • 25 % pour la consommation « de confort ». Cette TVA « couvre » les produits dont on pourrait se passer mais qui donnent du confort : Voiture, Électroménager,  Audio-visuel, téléphonie, hôtellerie, restauration, loisirs …
  • 50% pour les produits de luxe. Cette TVA peut être appliquée sur les produits et services « superflus » destinés aux classes très privilégiées. Par exemple les berlines de grand luxe, les yachts, les hôtels ou restaurant multi-étoilés, les palaces, la grande couture, etc…
  • 100% (et plus) pour les produits dangereux : Cette TDA (Taxe sur le Danger Ajouté) pourrait être appliquée
  • aux drogues (quelles qu’elles soient) : Alcool, tabac, Haschisch, Cocaïne, …
  • aux armes (en général) vendues dans le commerce pour la chasse et autres « besoins » sécuritaires…

Si la TVA était appliquée dans ces conditions et si le RB était distribué dans une monnaie locale très circulante (voir la proposition de bi-monétarisme), le coût du travail serait considérablement diminué sans impacter le pouvoir d’achat des classes sociales les plus fragiles ni l’exportation (Hors Taxes). Seule la consommation nationale des plus privilégiés serait fortement taxée pour le superflu. C’est une forme de solidarité qui permettrait de donner « bonne conscience » à ceux qui sont les plus nantis…

1 Commentaire

  1. @sebdsl

    Oui.
    Un aspect important à mes yeux est que les charges patronales, quelles qu’elles soient se retrouvent dans le prix final. Le consommateur supporte tous les impôts, qu’il le voit sous la forme de la TVA, ou non quand ils sont cachés dans l’impôt sur le revenu.

    Merci pour ce billet

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