Collégialité

Ce sont les communautés ou congrégation laïques ou religieuses qui décident de mettre en commun leur ressources (Revenus de Bases).

Il est possible, par exemple, pendant le SCO que les Revenus de Base des personnels d’un contingent puissent être regroupés pendant la durée de vie commune. Il en est de même pour les prisonniers.

Une déclaration officielle est faite à la marie lors du recensement. Un compte bancaire spécifique doit recevoir les RB de tous les « co-locataires » contractants.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Merci de calculer: Time limit exceeded. Please complete the captcha once again.